Publications 2016
Cette rubrique a vocation à rassembler quelques informations relatives aux soutenances de thèses et publications récentes des membres du Centre d’Excellence Jean Monnet.
- Estelle Brosset, "Les mots du droit des biotechnologies : Quelques observations sur le débat en droit de l’Union européenne à propos des nouvelles techniques génétiques", Cahier Droit, Science et Technologies, n° 6, 2016.
- Estelle Brosset, Rostane Mehdi, "De quoi le droit de l’Union est-il le nom ? À propos du droit de l’Union entendu comme droit commun des Etats membres", in B. Bonnet (Dir.), Les rapports entre ordres juridiques : bilan, enjeux, perspectives, LJDJ, 2016, pp. 669-695.
- Estelle Brosset, "EU law on new health technologies/ medical devices", in E. Elgar et T. Hervey (Dir.), Research Handbook in EU Health Law and Policy, CUP, 2016, pp. 197-221.
- Simon Labayle, Les valeurs de l’Union européenne, thèse soutenue le 12 décembre 2016.
- Romain Foucart, « Précisions sur la gestion du système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre », European papers, Vol. 1, 2016, n°3, pp. 1273-1278.
- Rostane Mehdi, "Principe majoritaire et création d’organisations européennes", in F. Picod, Le principe majoritaire en droit de l’Union européenne, Bruylant, 2016, pp. 33-51.
- Estelle Brosset,"Les personnes âgées et le droit de l’Union", in D. Viriot-Barrial, Une nouvelle politique sociale du vieillissement : histoire et prospective d’un défi, PUAM, 2016, 308 p.
- André Cartapanis, "La libéralisation des flux de capitaux : nouveaux trilemmes d’après-crise et conditions de mise en œuvre", in Sami Mouley (dir.), Association Professionnelle Tunisienne des Banques et des Etablissements Financiers et de la Banque Centrale de Tunisie, Policy Report, Quel nouveau sequencing dans l’assouplissement de la réglementation des changes en Tunisie ? Tirer les leçons des expériences internationales comparées, Tunis, 2016.
- André Cartapanis, Sami Mouley, « Les conditions de mise en œuvre d’un assouplissement de la réglementation des changes en Tunisie. Enseignements des expériences internationales et justifications d’une approche intégrée et séquentielle de la réforme », in Sami Mouley (dir.), Association Professionnelle Tunisienne des Banques et des Etablissements Financiers et de la Banque Centrale de Tunisie, Policy Report, Quel nouveau sequencing dans l’assouplissement de la réglementation des changes en Tunisie ? Tirer les leçons des expériences internationales comparées, Tunis, 2016.
- André Cartapanis, “Les dérèglements macroéconomiques et la fragilité de la croissance mondiale”, in C. de BOISSIEU et D. CHESNEAU (Ed.), Financer l’économie réelle, Paris, Collection Turgot, Eyrolles, 2016, (pp. 15-30).
- Stéphane Mourlane, « La question migratoire dans les relations franco-italiennes dans les années 1950-1960 », Cahiers d'études italiennes, n° 22, 2016, p. 159-173
- Emilie DELCHER, Clémentine BOULANGER, Romain FOUCART, « La nature des principes de l’ELSJ », RTDE, 2016, n°3, pp. 590-597.
- Claire Dagot, « Information et participation du public, septembre 2015-septembre 2016 » Revue Droit de l’environnement, 2016, n°250, p. 389-395
- Estelle Brosset, "L’anticipation par les institutions de l’Union des crises sanitaires", in K. Foucher et F. Rousseau (Dir.), Les réactions du droit aux crises sanitaires, L’Harmattan, 2016, pp. 113-136.
- Éloïse Gennet, Annagrazia Altavilla, "Paediatric research under the new EU regulation on clinical trials : old issues new challenges", European Journal of Health Law, Vol. 23, n°4, 2016, pp. 325-349.
- Nathalie Rubio, "Le discernement du juge européen dans l’appréciation des aides d’Etat", in U. NGAMPIO-Obélé-Bélé (dir.), Le discernement en droit public, PUAM, 2016, p. 143-155.
- Éloïse Gennet, Reto W. Kressig, "Les personnes âgées vulnérables dans les recherches biomédicales : quelles réponses du droit européen ?", Journal International de Bioéthique, Vol. 27, n°3, 2016, pp. 117-143